Compte Rendu de C.H.S.C.T. / C.T.E.

mis à jour le : 01/07/2021

Compte rendu CHSCT du 1er Juillet 2021

 

 

Comité de pilotage « lieu de santé sans tabac »

2 représentants du CHSCT seront intégrés à ce groupe de travail afin de renforcer l’équipe déjà mise en place pour trouver des solutions de sensibilisation à cette campagne.

 

Projet Copil développement durable

L’organisation de ½ journées d’informations seront réalisées sur septembre à destination des agents du CHS. Le plan d’action est en cours d’écriture.

 

Tenues professionnelles sur l’ambulatoire

La Direction diffusera prochainement une note de service à l’ensemble des services ambulatoires précisant les modalités de l’obligation du port de la tenue réglementaire aux agents concernés.

La DRH insiste sur la notion de responsabilité de chaque professionnel de santé.

 

Mise en place du système PTI sur les DECT

La fonction PTI sera opérationnelle en septembre après la résolution des problèmes de couverture sur le CHS. Les agents seront formés (mi-septembre) par l’équipe DSI et PMS qui se rendront dans l’ensemble des services afin de rencontrer un maximum d’agent. Une fiche réflexe sera à disposition dans chaque service.

 

Fontaines à eau

Plus de fontaines à eau suite à l’installation des machines à café.

La DAEL rappelle que les bouteilles d’eau sont disponibles à la demande au magasin selon les besoins des UF.

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Compte rendu CTE du 21 juin 2021

Retour d’enquête « schéma vaccinal contre le Covid 19 et contre la grippe saisonnière ».

1075 questionnaires ont étés envoyés et 559 ont étés retournés à la DRHAM.

Le Taux de retour est de 52 %.

Concernant le profil, 78 % de femmes et 22% d’hommes ont répondu.

Il en ressort qu’au vu des éléments de l’enquête, 32 % au minimum des agents serait vaccinés contre la Covid 19.

 

Lignes Directrices de Gestion (LDG) pour les avancements de grade en 2021.

Depuis le 1er janvier 2021, il appartient à l’administration de nommer les fonctionnaires promus à un avancement de grade en se fondant sur les lignes directrices de gestion locales.

Pour déterminer les candidats promus parmi ceux dits promouvables, les critères appliqués localement pour les avancements de grade sont les suivants :

1/ l’ancienneté dans le grade

2/ l’ancienneté dans la fonction publique

3/ l’âge le plus élevé

4/ la notation 2020

 

Bilan du roulement dit « de semaine » à titre expérimental la nuit.

Les agents apprécient ce roulement qui leur permet d’avoir leurs WE en repos.

Etant sur la base du volontariat, les agents participent activement à cette expérience.

Il est à noter toutefois une perte de congés et de salaire du fait des Week-end non travaillés.

 

Horaire de l’équipe PMS.

Le nouvel horaire 7h30-15h30 a été validé et sera effectif à partir du 1er juillet 2021.

 

Assistante sociale du personnel.

La Direction est à la recherche d’une assistante sociale extérieure à l’établissement pour les besoins du personnel.

 
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COMPTE RENDU CHSCT DU 04 MAI 2021

 

 

Absentéisme : Le CHSCT met en lumière le nombre impressionnant de mobilité du personnel pour des remplacements ponctuels d’absentéisme notamment sur la MAS qui souffre d’une carence d’IDE depuis plusieurs semaines ! Le pôle PHARe fait le même constat désolant nous informant qu’au cours du premier quadrimestre 2021, 184 mouvements dont 45 à la MAS et 17 à l’EHPAD ont été recensés. Le recours à l’intérim est considéré comme inadapté par la Direction qui déplore également un faible volontariat pour des interventions ponctuelles rémunérées en heures supplémentaires, et pour cause, la fatigue est prégnante chez les professionnels. Il est rapporté aux organisations syndicales par nombreux agents que cette situation devient insupportable, ce qui est préoccupant craignant une contagion de ces maux sur l’ensemble du CHS.

Un travail de réflexion est à mener dans le cadre de la procédure SOS (en cas de danger de violences sur l’établissement) si une urgence vitale survenait pendant le confinement engendré par la sirène !

La responsabilité pénale des personnes pourrait être mise en jeux si le défibrillateur ne pouvait être acheminé rapidement sur les lieux d’une urgence vitale.

 Une conclusion de résultats de prélèvement légionnelles sera dorénavant transmise au CHSCT. Un point d’actualité sera fait prochainement avec évaluation de la contamination et actions correctives par secteur.

 Suite à plusieurs DEI d’agents du pavillon OPALE concernant des bruits récurrents provenant de la baie informatique « switch » se situant dans le bureau infirmier. Le CHSCT est intervenu auprès de la DSI pour une compréhension de la problématique. Une solution d’isolation phonique a été trouvée afin de remédier au problème.

  Sortie de l’établissement, danger piéton ! Des panneaux signalétiques seront installés à la sortie du CHS à la croisée du passage piétons et véhicules avant les barrières.

  Matériel Biomédical : une dotation de moniteurs multiparamétriques est en cours sur toutes les UF, le CHS devrait être entièrement équipé d’ici fin 2021.

  Formation sur la téléphonie DECT : De nouvelles dates pour des formations seront prochainement proposées aux personnels n’ayant pas pu en bénéficier jusqu’ici. Nous constatons toutefois le déploiement en retard du dispositif et un système PTI non encore opérationnel à la veille de l’été ! Quid de l’entretien du matériel confié au service informatique avec un très maigre renfort pour tout le GHT !

  Un nouveau prestataire de Nettoyage prendra ses fonctions début juin prochain sur le CHS : Nous demandons que les contrôles de qualité soient repris afin de prévenir d’éventuelles dérives. Le personnel en place est maintenu par transfert des contrats de travail, seul le responsable de site sera remplacé. L’organisation en elle-même n’est pas encore définie.

 Commission de Reprise d’Activité : Celle-ci est organisée après un arrêt de travail pour un agent dont l’état de santé ou la condition physique ne lui permettent pas de reprendre ses fonctions d’origine. Elle consiste à proposer en concertation aux intéressés un poste adapté à leurs restrictions afin de permettre leur reprise dans les meilleures conditions tout en permettant le maintien dans l’emploi. Cette commission n’est pas statutaire, elle a le mérite d’exister au CHS pour le meilleur intérêt du personnel.

Le personnel de la blanchisserie n’est pas concerné par cette commission du fait de leur statut de mis à disposition pour le GCS.

Des reclassements en tant qu’ASH pourront être proposés aux agents ayant des restrictions médicales.

  Masques inclusifs à fenêtres : Statu quo, vu la demande importante du PIJD, 150 masques par semaine soit un coût annuel de 10 000€ un recentrage des demandes sera fait par la Direction des Soins. Le pôle PSA devrait être doté (vue les faibles besoins) après l’évaluation.

 Enquête anonyme vaccination Covid : Un recensement anonyme des agents ayant reçu la vaccination anti-Covid ou ayant contracté la maladie sera proposé par la Direction afin de connaitre le taux de vaccination/d’immunité parmi le personnel du CHS. Un recensement des souhaits de vaccination grippe saisonnière 2021/22 sera en même temps réalisé afin d’anticiper les commandes de vaccins.

Service de nuit : L’encadrement de nuit vient d’être réorganisé avec 3 infirmières « faisant fonction » d’ici qu’une cadre de santé vienne compléter l’équipe en fin d’année, la Direction des soins salut le travail effectué ces derniers mois par cet encadrement.

Nous demandons la reprise du groupe de travail concernant les suites données de la mission de nuit de 2019. Une date est fixée pour juin prochain.

Des fauteuils relaxes destinés au personnel de nuit ont été sélectionnés et seront prochainement déployés sur l’ensemble des UF. Reserve toutefois sur la demande de 2 par unité !

COPIL* développement durable : Ce *Comité de pilotage est en cours au CHS pour travailler sur le thème vaste de l’écologie, afin de préparer la transition vers le Nouvel Hôpital qui se voudra un établissement exemplaire en la matière : énergies biomasse, normes haute qualité environnementale, mode de déplacement « doux », tri des déchets…

A ce jour le Copil travaille à mettre en place les différentes filières de tri des déchets, plastiques, alimentaires, par la suite recyclage des masques…

NHS : Un comité de sélection avec la maitrise d’ouvrage a eu lieu cette semaine et à présélectionné 3 entreprises de conception réalisation travaux qui devront d’ici l’été proposer un projet (plan des bâtiments, architecture…) pour le NHS. Différentes réunions de concertations sont prévues avec les utilisateurs dans le but in fine de sélectionner l’entreprise qui réalisera le chantier global de rénovation de l’hôpital…à suivre.

Reconnaissance de maladie professionnel de la Covid : A ce jour, la reconnaissance n’est possible qu’à condition de remplir les critères du tableau 100 des maladies professionnelles (voire nos publication en la matière). Le recours aux commissions de réformes est un véritable parcours du combattant qui n’aboutit souvent à rien. Les chiffres diffusés récemment par la Direction du CHS font état de 135 personnels ayant contractés la maladie depuis le début de la pandémie soit 13% de l’effectif.

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COMPTE RENDU CTE DU 16/03/2021

 

-Le budget prévisionnel 2021 nous est présenté : le CHS de SEVREY reste dynamique en matière de création d’activité, suivant le courant de la politique nationale « d’appel à projet ».

-Les dernières créations d’unités fonctionnelles en font partie : UPSIDOM ou équipe Mobile de Psy périnatalité …

-La pharmacie se verra dotée de deux automates de préparation des traitements dans une annexe spécialement construite attenante au bâtiment l’Ile bleue.

 -Des rénovations diverses de chambres à la MHPP sont prévues.

-Une nouvelle version de Cariatides et du logiciel de gestion du temps sont en cours.

-Réhabilitation d’une villa en micro crèche.

-Dès cette semaine la parution d’un concours pour 17 postes d’ASH.

-CTI/SEGUR à la MAS Cassiopée : engagement de la direction d’une rétroactivité de 183 euros net par mois depuis le 1er Janvier 2021 sous forme d’indemnité.

-Concours avec liste complémentaire : l’intérêt est d’éviter aux agents inscrits sur cette liste (personnes ayant été admises au concours) de refaire un nouveau dossier de candidature. Elles pourront être stagiairisées dans l’année suivant les postes disponibles.

-Le renfort ambulatoire en intra se verra appliqué pour 2021 une récupération de leur temps de trajet depuis leur résidence administrative où leur résidence familiale (la plus proche du CHS). Des mesures sont à l'étude pour rattrapage en 2020. 

-La DRH envisage la création d’une page Facebook pour informer sur les offres d'emplois dans notre établissement.

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C.H.S.C.T du 4 Février 2021

 

-  Comité de pilotage sur le développement durable :  La désignation de deux membres du CHSCT a eu lieu pour intégrer le groupe de travail

 

-  Actualités sur le projet NHS (Nouvel Hôpital de Sevrey) : Le projet avance avec un plan directeur mis à jour pour prendre en compte le nouveau fonctionnement du centre hospitalier. Une démarche collaborative pluridisciplinaire a eu lieu, avec la mise en place de groupes de travail pluridisciplinaire par thématique, pour permettre d’établir le programme du schéma directeur. Il a été décidé par la direction d’établir le programme des travaux en tenant compte des contraintes environnementales (zones humides, hirondelles, …) et dans une démarche durable et écologique.

La pose de la première pierre est prévue pour juin 2022.

 

-  Politique sur la gestion des déchets : Le guide pratique, accessible sur Blue Medi, sera mis à jour cette année. Il va être mis en place des contenants au sein des différents services qui permettront de favoriser le recyclage au sein du centre hospitalier. Concernant le self du personnel les bio-déchets vont être finalisés en cuisine centrale pour ensuite être valorisés.

 

- Parc automobile du CHS : Le centre hospitalier reste sur son orientation développement durable et va acquérir dans un premier temps 3 véhicules électriques (dédiées au service technique et logistique) avec installation d’une borne de recharge au niveau des services techniques. L’acquisition de 2 combi est aussi programmée.

 

-  Point sur les Kits « anti-suicide » :  A ce jour, le centre hospitalier dispose de 6 kits dont un qui est bloqué au sein de l’unité Bengali pour l’espace détenu. Le 7ème kit a disparu de la circulation. La DAEL s’engage à commander un nouveau kit pour remplacer celui disparu.

 

-  Fauteuils pour le service de nuit : Suite aux préconisations de la mission CHSCT de nuit, 2 fauteuils vont être achetés et mis en place dans des unités de soins à l’essai pour test.

 

- Point sur la vaccination contre la COVID-19 pour les professionnels : A ce jour, 42 agents du centre hospitalier ont bénéficié de la primo injection depuis la mise en place du centre de vaccination au sein du CHS. La deuxième injection est prévue d’ici quelques jours pour ces agents.

En revanche, la direction a eu pour consigne, en provenance de l’ARS, de suspendre la programmation de nouvelles vaccinations jusqu’à la fin du mois de Février pour le moment. La direction maintien tout de même les inscriptions sur la plateforme via le logiciel Blue Medi.

 

- Point sur les mauvaises odeurs et la présence de moustiques au sein de l’unité Gentiane : Le service technique est intervenu suite au dernier CHSCT. Ils ont mis en place un pompage et refait l’étanchéité du vide sanitaire ces derniers jours.

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Compte rendu CTE exceptionnel du 26 janvier 2021

 

Projet d’achat d’un terrain de 3300 m2 sur Mâcon en face du CH pour construction d’une structure moderne regroupant l'hôpital de jour d'Hurigny et le CMP infanto-juvénile.

La prime grand âge a été enterinée par décision de la DGOS pour les Aides Soignants de la Gérontopsychiatrie.

Rien de changé sur l’attribution de la prime de service.

Vaccination : 1 heure de récupération pour les RDV hors temps de travail sur justificatif.

11 concours pour 71 postes concernés. L'échéancier a été remanié afin de récupérer le retard lié à la Covid. La date butoir possible serait le début de l'été.

Appel à l’extrahospitalier : des volontaires seront désignés pour palier à l’absentéisme sur l’intra, des roulements de trois semaines seront établis.

Si aucun volontaire, il y aura une nouvelle application du plan blanc.

Une deuxième unité d’entrée sur RETIS doit être ouverte pour pallier la pression hospitalière et absorber les patients dans des conditions de sécurité sanitaire maximum. 

Elle accueillera 5 patients pour commencer.

Un appel aux retraités ainsi qu'à la reserve sanitaire a été fait.

La réforme du financement de la psy est repoussée en 2022.

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C.H.S.C.T. DU 24 NOVEMBRE 2020

 

 

Point d’actualité sur la situation épidémique (COVID-19)

 

Une levée du confinement des patients de la MAS sera effective prochainement

 

Concernant l’unité Edelweiss, l’ensemble des patients a été diagnostiqué positif à la COVID-19 ainsi qu’une partie de l’équipe du service. Certains patients ont été mutés au sein de l’unité RETIS en lien avec des prises en charge spécifiques suite à leur contamination. Cela a permis aussi de soulager la charge de travail de l’unité Edelweiss qui est fortement impacté par les nombreux arrêts dans l’équipe soignante. 

Une note de service sera transmise individuellement à tous les membres du personnel. 

Le CHS va mettre à disposition un service de test pour les agents symptomatiques en collaboration avec les laboratoires CERBALLIANCE situés à Saint-Rémy et 

Sennecey-le-Grand.

 

la pédopsychiatrie Mâconnaise

Un terrain va être prochainement acheté. La pose de la première pierre est prévue pour 2022.

 

les problématiques de chauffage récurrents sur le site du CHS

Trois nouvelles chaudières ont été installées pour remplacer celles qui sont vétustes (une par secteur). Deux autres nouvelles chaudières sont prévues pour 2021 (dont une pour le secteur de Jade/Aigue-Marine/Edelweiss/PIJD)

 

Point sur les Kits anti-suicide

Actuellement le CHS dispose de 4 kits anti-suicide. Un de ces kits est dédié à l’espace détenu de l’unité Bengali.

L’utilisation de ces kits semble de plus en plus importantes dans les prises en charge des patients en Chambre de Soins Intensifs. Une réflexion sur le nombre de kits et sur les prescriptions médicales va être mise en place.

 

Utilisation du logiciel Cariatides en psychiatrie de liaison

A ce jour, dans les services d’urgences aucun accès au logiciel n’est possible (exception pour le CH William Morey). Il est vivement souhaité par les équipes de liaison ainsi que l’achat de matériel multimédia nécessaire.

 

Point sur les déplacements ponctuels des soignants entre les différentes unités du CHS

Ces derniers mois hors contexte crise sanitaire, il a été noté une augmentation des remplacements par des soignants affectés dans d’autres unités de soins (arrêt de travail, congés, …). Nous avons dénoncé ce fonctionnement qui s’est développé insidieusement ces dernières années. La DSI a reconnu avoir des difficultés pour recenser ces mouvements.  Il est primordial de faire remonter ces situations auprès de la DSI afin de pouvoir analyser les différentes problématiques.

 

Présentation UPSIDOM

L’activité à débuté début novembre 2020. A ce jour l’équipe comporte 3 postes infirmiers et sera complétée par un poste supplémentaire début d’année 2021. Un bilan de l’activité de l’unité UPSIDOM est prévue après 6 mois de fonctionnement.